Mentions légales

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : agenceatomix.com Ces infos ci-jointe :

1. Données légales :

Information du propriétaire : 

Jumeirah Beach Road
Jumeirah 1, Dubai, UAE

Le Fabriquant du site internet : 
Le Décideur de la publication est : Goeu Thoma 
Par quel moyen entrer en contact avec le Décideur de la publication : info@agenceatomix.com

Le Webmaster est :Goeu Thoma
Ou contacter le Réalisateur : info@agenceatomix.com

Le site est hebergé par : Shopify
SASU au capital social de 1 000,00 €
Registre du commerce et des sociétés (RCS) 902 633 577
Code APE (INSEE) 62.01Z
N*TVA : FR49902633577
Siège Sociale de l'entreprise : Toronto
 

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : agenceatomix.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web agenceatomix.com regroupe différents services, en l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Webmaster du site agenceatomix.com. Le site agenceatomix.com est actualisé de façon régulière par Varaud Jules.
Varaud Jules s'efforce de fournir sur le site agenceatomix.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site internet agenceatomix.com est généralement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, agenceatomix.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors d'informer préalablement aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, agenceatomix.com ne pourrait être designé pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

 

4. Propriété intellectuelle :

Varaud Jules est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet agenceatomix.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation préalable de Varaud Jules, responsable du site à l'email : info@agenceatomix.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site agenceatomix.com, représentation, modification, totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Varaud Jules, propriétaire du site web au mail suivant : info@agenceatomix.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site suivant agenceatomix.com possède différents liens cliquable vers différents sites web (partenaires, informations etc) mis en ligne avec l'accord de Varaud Jules. Cependant, Varaud Jules ne peut pas vérifier l'intégralité du contenu des différents sites ainsi visités et décline donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
L'utilisateur est donc tenu informé que au cours de ses utilisatations sur le site internet agenceatomix.com, un ou différents cookies sont capable de s'installer de façon automatique sur son en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie c'est un ensemble de donnée qui ne permettra pas d'identifier l'utilisateur, cependant qui sauvegarde des renseignements en lien avec la navigation de celui-ci sur le site. 
La configration du logiciel de navigation tolère d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de contester de la manière décrite à cette adresse suivante : www.agenceatomix.com. La mise en place à la possibilité néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à rejeter l'installation des cookies, étant conscient que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait potentiellement entraîner l'incapacité d'avoir accès à divers secteurs. Pour tout barrage des cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en lien avec votre navigateur.

6. Protection des personnes & biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web agenceatomix.com, Varaud Jules ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour la nécéssité de divers services mis à disposition par le site agenceatomix.com. L'usager offre les informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu'il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l'utilisateur du site agenceatomix.com la contrainte ou non de mentionner ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, envoyez votre requête à agenceatomix.com par mail : info@agenceatomix.com ou via lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire du document, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse devra être retournée.

Sans information personnelle de l'usager du site interne agenceatomix.com ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l'hypothèse du rachat du site agenceatomix.com et de tout ses droits autorise Varaud Jules à joindre les informations personnelles à l'éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l'utilisateur du site agenceatomix.com.
Le site agenceatomix.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD x.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

 

 *Vous reconnaissez et acceptez que nous, "Agence Astéroïde", n'avons fait aucune implication, garantie, promesse, suggestion, projection, représentation ou garantie de quelque nature que ce soit à votre égard concernant les ventes ou les résultats futurs, ou que vous gagnerez de l'argent, et que nous n'avons pas autorisé une telle projection, promesse ou représentation par d'autres personnes. Vous devez obtenir des conseils sur les impôts (impôts sur le marketing d'affiliation, taxe de vente, impôt sur le revenu, impôts sur les entreprises, etc. Vous devez obtenir des conseils en matière de création d'entreprise, de droit et de brevets auprès d'un professionnel du droit. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les informations données qui relèvent de ces catégories. Vous acceptez que nous ne soyons pas des professionnels de la fiscalité ou du droit. Nous ne donnons absolument AUCUNE garantie de succès, monétaire ou autre, et nous ne prenons aucune responsabilité pour le temps ou l'argent dépensés en relation avec ce service, ce cours, ces produits, cette publicité, notre assistance ou autre. Une seule personne peut accéder à nos produits par achat. Si un utilisateur est vu en train d'autoriser d'autres personnes à utiliser son compte pour accéder au cours, cette personne se verra retirer le cours sans remboursement. Vous ne pouvez pas partager ces informations avec d'autres personnes qui ne sont pas inscrites au cours. Si vous téléchargez ces vidéos ou si vous partagez ces informations avec d'autres personnes, vous serez radié sans remboursement. Les résultats peuvent varier. Vous acceptez que, bien que vous utilisiez nos services et nos produits, il se peut que vous n'obteniez pas les ventes ou les revenus souhaités. Soyez-en conscient.